Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STOLICHNAYA CRISTALL
Spirits International B.V., Société de droit Néerlandais

Numéro de dépôt :
93460428
Date de dépôt :
22/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2023

Présentation de la marque STOLICHNAYA CRISTALL

Déposée le 22 mars 1993 par la société étrangère Spirits International B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOLICHNAYA CRISTALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la société étrangère Spirits International B.V domicilié(e) 3, rue du Fort Rheinsheim, L 2419 LUXEMBOURG, Grand Duché du Luxembourg - Luxembourg.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque STOLICHNAYA CRISTALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STOLICHNAYA CRISTALL est expirée depuis le 22 mars 2023.

Spirits International B.V a également déposé les autres marques suivantes : STOLI GALA APPLIK , MOSKOVSKAYA , STOLICHNAYA , MOSKOVSKAYA , MOSKOVSKAYA


Spirits International B.V., Société de droit Néerlandais - 3, rue du Fort Rheinsheim, L 2419 LUXEMBOURG, Grand Duché du Luxembourg - Luxembourg


HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 7 mars 2003 n°2238394 - Publication au BOPI 2003-03-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-40

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Inscription le 11 septembre 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE; RENONCIATION PARTIELLE n°189218 - Publication au BOPI 1995-09-11

Inscription le 22 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290651 - Publication au BOPI 1999-11-22

Inscription le 6 juillet 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°457228 - Publication au BOPI 2007-07-06

Inscription le 30 août 2007 - Changement d'adresse n°459880 - Publication au BOPI 2007-08-30

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2013 n°2525457 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-21

Inscription le 29 mai 2013 - Changement d'adresse n°601859 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-29

Inscription le 12 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690815 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-12

Eaux minérales et gazeuses, limonades, jus de fruits et boissons aux fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques. Alcools blancs, vodkas.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.